Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISRUPTIVE COMMERCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SENSEFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISRUPTIVE COMMERCE domicilié(e) Parc Scientifique de la Haute Borne, 11B Avenue de l'Harmonie, HUB INNOVATION - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISRUPTIVE COMMERCE, M. Stéphane VENDRAMINI domicilié(e) Parc Scientifique de la Haute Borne, 11B Avenue de l'Harmonie - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque SENSEFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSEFUEL arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.
DISRUPTIVE COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : Immersive Search
DISRUPTIVE COMMERCE, SAS - Parc Scientifique de la Haute Borne, 11B Avenue de l'Harmonie, HUB INNOVATION - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
DISRUPTIVE COMMERCE, M. Stéphane VENDRAMINI - Parc Scientifique de la Haute Borne, 11B Avenue de l'Harmonie - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 2 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718097 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-02
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SENSEFUEL"
